Mentions légales

Mentions légales, hébergement, propriété intellectuelle, marque déposée

1. Mentions légales

Le site web, accessible à l’adresse www.espritdovalie.com, est détenu, édité et exploité par la marque déposée à l'INPI : ESPRIT D'OVALIE

 2. Hébergement 

Le site de la Société est hébergé par Shopify

3. Propriété intellectuelle

Le Site, leur contenu et tous les éléments qui les composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

ESPRIT D'OVALIE est propriétaire ou titulaire des droits d’exploitation (pour les avoir régulièrement acquis de tiers) de tous les éléments qui composent le site, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données vidéos, sonores et animations, logiciels, codes sources, bases de données.

L’Utilisateur ne dispose de l’autorisation de visualisation du site et d’utilisation des éléments qui les composent qu’à titre personnel et privé et pour les stricts besoins de la consultation desdits Sites, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation de quelque nature que ce soit et par quelque moyen que ce soit de l’un quelconque des éléments susvisés, sans l’autorisation écrite et préalable de ESPRIT D'OVALIE, est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’autorisation de reproduction concédée à l’Utilisateur ne l’est que sous forme numérique aux fins de consultation du site et de visualisation des pages ouvertes par le logiciel de navigation de l’Utilisateur.

L’impression papier de tout élément du site est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le site de ESPRIT D'OVALIE est une œuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. 

Les marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques, figurant sur ce site sont la propriété exclusive de ESPRIT D'OVALIE ou de ses filiales.

Aucun droit d’utilisation ne saurait être attribué sur l’un quelconque des droits de propriété intellectuelle figurant sur le site. ESPRIT D'OVALIE se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. 

Tout utilisation, reproduction/représentation intégrale ou partielle, adaptation ou modification du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque nature que ce soit, et sur quelque support.

4. Marque déposée INPI

Depuis 2012, ESPRIT D'OVALIE est une marque déposée à l'INPI (Institut National de la Protection Intellectuelle). Marque déposée sous le numéro de dépôt officiel 3928278.

Pour toute vérification sur le dépôt officiel de notre marque ESPRIT D'OVALIE, prendre contact avec l'INPI : 

www.inpi.fr

+33 (0)1 56 65 89 98

INPI
15 rue des Minimes - CS50001
92677 Courbevoie Cedex